L'avocat face au blanchiment de capitaux

Le blanchiment vise à faire disparaître l'origine de sommes obtenues en contrevenant à la loi pénale. Le risque pour l'avocat d'être utilisé à son insu par un client est sérieux. Or, la soumission de l'avocat à des obligations en matière de lutte contre le blanchiment ne va pas sans difficulté. L'avocat n'est pas un professionnel comme les autres : il est par nature le confident de son client. Un client qui doit être certain que sa confiance est bien placée.

D'où l'idée de ce guide pratique. Si l'ouvrage fait le point sur les fortes réserves de la profession (et les recours diligentés par elle), l'objectif des auteurs n'est pas de prendre parti. Il s'agit, à partir d'exemples concrets, de permettre au lecteur de comprendre la nature du risque et la nécessité de s'en prémunir dans le respect de sa déontologie.

Le dépôt de fonds illicites sur un compte Carpa peut-il conduire à la condamnation de l'avocat ? Dans quels domaines l'avocat est-il soumis aux obligations de déclaration de soupçon et de vigilance ? Le bâtonnier doit-il transmettre toutes les déclarations à Tracfin ? Qu'impose le nouveau devoir de prudence inséré dans le RIN ? Pour répondre à ces questions et à bien d'autres, l'ouvrage s'appuie sur une analyse rigoureuse de la réglementation antiblanchiment à la lumière des contraintes particulières de la profession d'avocat. Enrichi de cas pratiques et retours d'expériences, il vous permettra de prendre toutes vos décisions en parfaite connaissance de cause.

Pour faire face et anticiper !

À jour au 5 février 2012.

Cet ouvrage été réalisé en collaboration avec la Rédaction des Editions Francis Lefebvre, par Chantal Cutajar, Professeur affilié à l'école de management de Strasbourg, directeur du Master 2 Droit bancaire, spécialité "Lutte contre les fraudes et le blanchiment", Responsable du Grasco (Groupe de recherche approfondie sur la criminalité organisée), Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Strasbourg, Gérard Montigny, Avocat à la Cour d'appel d'Amiens, Ancien membre du Conseil national des barreaux, Vice-président de la Confédération nationale des avocats.