L'efficacité des mesures de lutte contre la contrefaçon : étude comparée

Le 9 décembre 2005, s'est tenue à la Maison du Barreau à Paris une journée d'étude ayant pour thème : « L'efficacité des mesures de lutte contre la contrefaçon : étude comparée ».

Organisé par la Société de législation comparée et l'Institut international du droit d'expression et d'inspiration françaises - section française, ce colloque proposait de réunir autour de ce thème d'actualité des avocats, professeurs de droit, magistrats, juristes de nationalité et de formation diverses spécialisés dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle.

Cet ouvrage, présente une analyse conjointe élaborée par l'ensemble des intervenants. Privilégiant l'angle comparatiste, il se compose de trois parties. En premier lieu les moyens juridiques élaborés en vue de prévenir la contrefaçon. Ensuite les moyens de réparer les préjudices et de sanctionner les auteurs des infractions. Enfin la position d'acteurs de la lutte contre la contrefaçon.