L'empereur Napoléon 1er et la justice

Sous le Premier Empire, l’appareil judiciaire français fait l’objet d’une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C’est la première fois qu’une étude se propose d’examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera dans la mémoire de la justice comme une blessure, un défaut de confiance du Pouvoir envers la magistrature.
En définitive, l’opération, achevée en mars 1808, frappe 167 magistrats sur 3800. Ces derniers sont examinés selon la cour d’appel à laquelle ils sont rattachés (il en existe 32). Mais un nombre bien plus important de juges ont été inquiétés par l’opération, qui touche aussi bien les départements français métropolitains, que les territoires annexés par la France (Allemagne, Belgique, Gênes, Piémont, Suisse). Près de 80 portraits illustrent des magistrats de cette époque.

Sébastien Évrard, docteur en droit (université de Paris-Panthéon-Assas), est Maître de conférences à la faculté de droit de Nancy. Il est l’auteur d’une vingtaine d’ouvrages relatifs au monde des avocats, à l’édition juridique et au droit pénal sous la Révolution.