L'équité ou les équités

Confrontation occident et monde arabe

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  • : Société de législation comparée
  • : 15/11/2004
  • : 9782908199314
252 pages
Résumé

Résumé

A une époque d'intensification des relations juridiques internationales, les concepts universel méritent plus que jamais une particulière attention. Parmi ces concepts, celui d'Equité, juridiquement utilisé depuis l'Antiquité, suscite toujours plusieurs questions.
Tout d'abord, ce concept est-il univoque ou plurivoque ? En d'autres termes, l'Equité est-elle la même ou, au contraire, diffère-t-elle selon les systèmes juridiques qui la reçoivent. L'Equité ou les Equités ? De même, quel est son (leur) rôle actuel dans l'édiction et dans l'application du droit ? Enfin, ce concept a-t-il sa place dans les projets de codification ?
Les réponses à ces questions supposent la mise en oeuvre de la méthode comparative. Or en dépit des enjeux sociaux qui s'y attachent, l'équité du droit français, l'equity du common law, la notion de Massaleh-Al Moursala et de Istihissan du droit musulman n'ont pas encore été confrontées.
C'est cette recherche comparative à la fois notionnelle et fonctionnelle que se sont proposés de faire des juristes occidentaux et orientaux à l'occasion d'un colloque organisé à Paris les 3 et 4 octobre 2002.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-908199-31-4
EAN 9782908199314
Titre L'équité ou les équités
Sous-titre Confrontation occident et monde arabe
Date de parution 15/11/2004
Nombre de pages 252
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Danièle Lochak, Miyoko Tsujimura
Editeur / Collection / Sous-collection Société de législation comparée /
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit comparé
Format Papier
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