L'erreur judiciaire en matière pénale

DROIT SUISSE

L’erreur judiciaire est souvent dénoncée par les médias ou plus largement par l’opinion publique. Mais sait-on seulement de quoi il s’agit ? Que le spectre de l’erreur judiciaire nous hante - surtout en matière pénale – est sans doute bien légitime et renvoie au sentiment de justice dont tout citoyen est en attente. Mais il est erroné de crier à l’erreur judiciaire chaque fois qu’un sentiment d’injustice se fait ressentir. Aussi convient-il de circonscrire la notion d’erreur judiciaire avant de s’intéresser à ce qui présente le plus d’intérêt, à savoir ses causes potentielles. Qu’est-ce-qui permet d’expliquer - pour une part au moins - qu’une erreur judiciaire, au sens juridique du terme, ait été commise ?
Cet ouvrage vise d’une part à délimiter au mieux les contours de l’erreur judiciaire, d’autre part à en analyser les principales sources possibles. Ce double objectif a nécessité des recherches dans plusieurs domaines (notamment juridique, criminologique, philosophique). Largement inspiré du cours portant sur les erreurs judiciaires que l’auteure enseigne à la Faculté de Droit et des Sciences Criminelles de l’Université de Lausanne, cet ouvrage s’articule autour d’analyses sur le plan de la théorie et d’illustrations d’erreurs en matière de justice pénale. Ces dernières - présentées en deuxième partie de l’ouvrage - se lisent en miroir avec les éléments traités comme autant de causes potentielles d’erreurs judiciaires au niveau de la première partie et donnent du relief au sujet, un attrait particulier susceptible de faire plaisir à tout lecteur - fût-il non juriste ou non criminologue.

Nathalie Dongois, Docteure en droit, Professeure de droit pénal à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne.