
L'espace judiciaire européen civil et pénal
Regards croisés
- Auteur : Fabienne Jault-Seseke, Juliette Lelieur, Christian Pigache
- Editeur : Dalloz
- Collection : Thèmes & commentaires
- Sous-collection : Actes
- Parution : 04/11/2009
- EAN : 9782247084715
- 188 pages
Expédié sous 2 à 5 jours
Le 25e colloque des Instituts d'études judiciaires, organisé à la Faculté de droit de Rouen en mars 2009, a eu pour objectif premier de porter un regard critique sur les instruments de coopération de l'espace judiciaire européen, civil et pénal. Ceux-ci se sont multipliés ces dernières années, engendrant des changements qu'il convenait d'apprécier. La construction de l'espace judiciaire n'étant pas achevée, la réflexion s'est étendue aux textes en préparation et, plus généralement, à l'avenir de la coopération judiciaire européenne.
La seconde ambition de ce colloque a été de lier une approche méthodologique de l'espace judiciaire européen à la présentation concrète des réalisations et projets, grâce à une comparaison des systèmes civil et pénal. Ainsi, après une large introduction consacrée aux prolégomènes méthodologiques de l'espace judiciaire européen civil et pénal, ont été explorés trois champs de comparaison : la compétence juridictionnelle (où l'on se demande si l'expérience civiliste peut être une inspiration pour les pénalistes), la reconnaissance des décisions (où l'on constate les avancées du pénal et les incertitudes du civil) et la recherche des preuves (où de nouveaux instruments sont mis, aux plans civil et pénal, à l'épreuve de la pratique).
Sous la direction de Fabienne Jault-Seseke, Juliette Lelieur, Christian Pigache.
Auteurs : Emmanuel Barbe, Vincent Blériot, Véronique Chauveau, Sandrine Clavel, Nicole Cochet, Alexandre David, Sabine Gless, Fabienne Jault-Seseke, Paul Lagarde, Juliette Lelieur, Michel Massé, Marie-Laure Niboyet, Sylvie Petit-Leclair, Christian Pigache, Éric Ruelle, Karen Vandekerckhove.
La seconde ambition de ce colloque a été de lier une approche méthodologique de l'espace judiciaire européen à la présentation concrète des réalisations et projets, grâce à une comparaison des systèmes civil et pénal. Ainsi, après une large introduction consacrée aux prolégomènes méthodologiques de l'espace judiciaire européen civil et pénal, ont été explorés trois champs de comparaison : la compétence juridictionnelle (où l'on se demande si l'expérience civiliste peut être une inspiration pour les pénalistes), la reconnaissance des décisions (où l'on constate les avancées du pénal et les incertitudes du civil) et la recherche des preuves (où de nouveaux instruments sont mis, aux plans civil et pénal, à l'épreuve de la pratique).
Sous la direction de Fabienne Jault-Seseke, Juliette Lelieur, Christian Pigache.
Auteurs : Emmanuel Barbe, Vincent Blériot, Véronique Chauveau, Sandrine Clavel, Nicole Cochet, Alexandre David, Sabine Gless, Fabienne Jault-Seseke, Paul Lagarde, Juliette Lelieur, Michel Massé, Marie-Laure Niboyet, Sylvie Petit-Leclair, Christian Pigache, Éric Ruelle, Karen Vandekerckhove.
EAN | 9782247084715 |
ISBN | 978-2-247-08471-5 |
Date de parution | 04/11/2009 |
Nombres de pages | 188 |
Type d’ouvrage | Colloques - Etudes - Rapports |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Fabienne Jault-Seseke, Juliette Lelieur, Christian Pigache |
Editeur | Dalloz |
Collection | Thèmes & commentaires |
Sous-collection | Actes |
Thème | Droit > Droit pénal & procédure pénale > Droit pénal international |
Thème secondaire | Droit > Droit européen > Procédure et contentieux / Juridictions européennes |