[EBOOK] L'essentiel des grands arrêts du droit du travail

Pétri de considérations économiques et sociales, le droit du travail se nourrit d'une jurisprudence riche et volumineuse et évolue constamment. Preuve en sont les réformes continuelles qui rendent la matière moins lisible. Le juge apprécie les concepts classiques de manière renouvelée à la lumière de l'intention d'un législateur tourmenté par l'alternance politique, des normes constitutionnelles, européennes et internationales mais aussi de l'intention des partenaires sociaux lorsque la loi est le fruit d'une négociation nationale interprofessionnelle. La chambre sociale de la Cour de cassation et le Conseil d'État (en cas de compétence offerte à l'administration du travail) élaborent des politiques jurisprudentielles propres à chaque thème majeur comme l'ordonnancement des sources, les contrats de travail, l'obligation de sécurité, la modification du contrat, les ruptures du contrat, la représentation collective, la négociation collective ou la grève. Certaines positions jurisprudentielles sont le théâtre de bras de fer avec le législateur, les juridictions européennes et la doctrine qui donnent naissance à l'adoption de nouveaux textes voire à des revirements de jurisprudence. Il en résulte que les grands d'arrêts d'aujourd'hui ne sont plus ceux d'avant. Ainsi s'explique cet ouvrage sur l'essentiel des grands arrêts de droit du travail qui associe une présentation pédagogique avec des approfondissements théoriques et pratiques.

Le plan de l'ouvrage, composé de 20 chapitres et présentant 76 arrêts commentés et analysés, suit l'enseignement classique de la matière articulé autour de la summa divisio entre relations individuelles de travail et relations collectives de travail. Ont été sélectionnés des arrêts de principe et d'autres de synthèse afin d'offrir aux étudiants de Licence 3e année ou de Master et à ceux qui préparent les différents concours des métiers du droit, les connaissances essentielles pour les travaux dirigés et les épreuves qui les attendent.

Points forts

Réviser et faire un point actualisé
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
Les principaux arrêts/décisions sur la matière présentée sous forme de synthèse accessible.
L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière

Yannick Pagnerre est professeur agrégé de la faculté de droit de Poitiers.