L'essentiel du droit de la culture

Ce livre réunit les réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture.

Cet ouvrage, présente, sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit de la Culture. Sont envisagés successivement les acteurs de la culture, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de la politique culturelle, le régime financier et fiscal de la culture, et les conséquences du droit économique international et communautaire sur le modèle culturel français :

• les prestations culturelles : mise en place du service public culturel et des subventions nationales et européennes
• la police culturelle : protection du patrimoine, soutien à la création, réglementation des activités culturelles...
• les moyens de l'action culturelle : moyens financiers (régime fiscal, financement participatif), moyens humains (intermittents, auteurs)

L'auteur consacrera sa dernière partie à la protection du modèle français avec les notions d'exception culturelle, de diversité culturelle.

Au final, cet ouvrage constitue une synthèse rigoureuse, pratique et à jour. Il intègre l’actualité la plus récente en la matière.

Points forts

• Réviser et faire un point actualisé

Christophe Doubovetzky est Maître de conférences en droit public à l'Université Paris-Est Créteil, rattaché au Laboratoire Interdisciplinaire d'étude du Politique Hannah Arendt (LIPHA).