L'essentiel du droit électoral

Premier ouvrage synthétique consacré au droit électoral, ce livre présente les règles essentielles régissant ce droit et permet de comprendre les notions ainsi que les concepts structurants de la démocratie (pluralisme politique, mandat représentatif, financement des élections, etc.). Les auteurs passent en revue les règles applicables aux acteurs du droit électoral, à la campagne électorale, aux opérations électorales et également au contrôle des élections. L’ouvrage tient par ailleurs compte des dernières évolutions de la matière comme le recours au crowdfunding électoral (D. 2023), l’extension du bénéfice de la protection fonctionnelle aux candidats à un mandat électif (L. 2024), les sanctions pénales en cas d’utilisation de deepfake en période électorale (L. 2024) ou bien encore les nouvelles modalités d'exercice du droit de vote par procuration (Circ. 2021).
Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du droit électoral applicable en 2024.

Points forts

• Rédigé par deux spécialistes du contentieux électoral mêlant théorie et pratique
• Intègre les dernières actualités législatives et réglementaires

Jean-Christophe Ménard est Avocat, Maître de conférences à Sciences Po Paris et ancien Rapporteur à la CNCCFP.
Alexis Fourmont est Maître de conférences en droit public à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et lauréat du prix de thèse 2016 de l'Assemblée nationale.