L'essentiel du droit pénal général

Une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines.

Le Droit pénal, qui se définit comme le droit de la répression des infractions ou comme l’ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et fixer les peines qui leur sont applicables. Ce droit a fait l'objet de nombreuses réformes ces dernières années avec notamment celle réformant la justice de mars 2019 et plus récemment celle de 2021 pour la confiance dans la justice.

Cet ouvrage 2 se compose de trois parties :

• les grands principes : classification tripartite des infractions, principe de la légalité criminelle, champ d’application de la loi pénale ;
• la responsabilité pénale : nécessité d’une infraction, présence d’un auteur, causes d’irresponsabilité ou d’atténuation de la responsabilité pénale ;
• les peines : classification des peines, régime de la peine, extinction de la peine.

Cette nouvelle édition 2022 intègre les dispositions de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale en cas de trouble mental résultant de la consommation de produits psychoactifs. Cette loi contient également plusieurs mesures en matière de sécurité (nouveau délit de violences volontaires contre les policiers, surveillance par drones et caméras embarquées...).

Points forts

• Réviser et faire un point actualisé
• À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
• Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

Patrick Kolb est Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à la faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers.

Laurence Leturmy est Professeur en droit privé et sciences criminelles à la faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers.