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L'éthique dans l'arbitrage international

Préface Marcel Serekoïsse-Samba

N° de réf. 9791093931029

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Résumé
Au fil des siècles, l'arbitrage s'est développé et s'est imposé comme une véritable justice, reconnue par les parties au litige et par les États. Vanté pour sa célérité et son adéquation aux besoins du commerce international, l'arbitrage a pris un tour décisif avec la mondialisation et l'intensification des transactions commerciales internationales. Malheureusement, comme le dit l'adage « il n'y a pas de rose sans épines », l'arbitrage n'a pas que des roses, il a également ses épines. En effet, l'évolution de cette activité juridique a donné lieu à des dérives. Les pratiques frauduleuses se sont multipliées ces dernières années dans le secteur et le problème de conflits d'intérêts se pose de façon de plus en plus aigüe. Face à cette situation, il est important de rappeler à la communauté arbitrale, tout d'abord, les principes sacro-saints qui gouvernent cette justice. Ensuite, mesurer l'efficacité, voire l'effectivité de ces principes dans le contexte des dérives actuelles. Ce qui nous amène à nous demander enfin, si le droit de l'arbitrage international peut-il permettre seul d'endiguer les dérives arbitrales actuelles ou bien peut-on ou doit-on faire appel à d'autres normes de conduites morales comme l'éthique pour renforcer ce droit ? Si oui, dans quelle mesure cela est-il possible ?

Avant-propos Dr. Gaston Kenfack Douajni.
Prince Odilon Tomandji Nzapaham est docteur en droit, avec un parcours universitaire de haut niveau en droit des affaires et de l'entreprise. Il est spécialiste de l'arbitrage, des contrats d'affaires et du droit bancaire. Cadre supérieur de la Banque des Etats de l'Afrique Centrale (BEAC), il travaille actuellement à la Commission Bancaire de l'Afrique Centrale (COBAC) à Libreville (Gabon). Il est par ailleurs enseignant à l'Université Omar Bongo de Libreville et élève-avocat à l'Ecole des avocats Centre Sud de Montpellier (France).
Caractéristiques
ISBN13 979-10-93931-02-9
Titre L'éthique dans l'arbitrage international
Sous-titre Préface Marcel Serekoïsse-Samba
Date de parution 01/2018
Nombre de pages 234
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Prince Odilon Tomandji Nzapaham
Editeur / Collection / Sous-collection Juriafrica
Thème Droit > Droit de l'arbitrage
Format Papier
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