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L'évolution de la législation sur les appellations d'origine - Joseph Capus

L'évolution de la législation sur les appellations d'origine

Introduction de Théodore Georgopoulos

N° de réf. 9782849344200

  • Editeur : Mare & Martin
  • Collection : Vin & Droit
  • ISBN : 978-2-84934-420-0
  • 120 pages - Parution : 07/2019

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14,00 €
Résumé
L'ouvrage de Joseph Capus est un unique témoignage sur l'évolution du droit français en matière d'appellations d'origine contrôlées (AOC), de la loi de 1905 sur la répression des fraudes jusqu'au décret-loi de 1935. Publié en 1947, année de disparition de Capus, le livre récapitule l'oeuvre de son auteur en faveur des AOC et constitue, en quelque sorte, son testament politique en matière vitivinicole.

La réédition de l'ouvrage, à l'occasion du Centenaire de la loi de 1919, permet de mesurer les difficultés qui ont légitimé le régime mis en oeuvre et de mieux comprendre pourquoi, finalement, le système introduit par Capus a su résister, réussir et même servir de modèle pour les autres Etats européens.

L'introduction qui précède la réédition accroche ce petit livre de grand intérêt historique aux enjeux actuels du droit vitivinicole européen et s'efforce de démontrer la continuité des appellations d'origine comme institution, comme régime juridique et, finalement, comme vecteur d'identités.

Joseph Capus (1867-1947) homme politique, ministre de l'Agriculture, premier Président du Comité National des Appellations d'origine des vins et des eaux-de-vie (devenu l'INAO).
Théodore Georgopoulos est directeur du Programme Vin & Droit de la Faculté de droit de Reims, titulaire de la Chaire Jean Monnet en droit européen du vin et président de l'Institut Georges Chappaz de la vigne et du vin en Champagne.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-84934-420-0
Titre L'évolution de la législation sur les appellations d'origine
Sous-titre Introduction de Théodore Georgopoulos
Date de parution 07/2019
Nombre de pages 120
Numéro de série 7
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Joseph Capus
Editeur / Collection / Sous-collection Mare & Martin / Vin & Droit
Thème Droit > Droit rural / Agricole
Format Papier
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