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L'exclusivité - Pascal Gourdon

L'exclusivité

N° de réf. 9782275027449

  • Tome 455
  • Editeur : L.G.D.J
  • Collection : Thèses
  • Sous-collection : Bibliothèque de droit privé
  • ISBN : 978-2-275-02744-9
  • 386 pages - Parution : 07/2006

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Résumé
Les mots « exclusif » et « exclusivité » sont souvent négativement connotés. Ils sont assimilés aux privilèges de l'Ancien Régime, aux monopoles associés à l'abus des puissants, au sectarisme source d'exclusion. Toutefois, en droit privé, la notion d'exclusivité trouve à s'épanouir. Si ce thème a été souvent abordé, c'est en ordre dispersé. Il manquait jusqu'à maintenant une étude d'ensemble, susceptible de dégager les caractéristiques d'une notion juridique aux applications multiples.

La thèse repose sur le constat que l'exclusivité est tantôt favorisée, tantôt contrôlée par le Droit. En premier lieu, l'étude fait apparaître que l'exclusivité est une caractéristique du droit de propriété, tant lorsque celui-ci porte sur un bien corporel que lorsqu'il a pour objet un bien incorporel. Elle montre également que l'exclusivité est un trait commun à différents droits extrapatrimoniaux, décrits les uns comme une « exclusivité spirituelle » (droit moral de l'auteur, droit au respect de la vie privée, droit à l'image), les autres comme une « exclusivité corporelle » (droit à la vie, inviolabilité de la personne, etc.). En second lieu, l'étude décrit les engagements d'exclusivité qui amortissent certains contrats, pour faire apparaître les risques que ces accords sont de nature à faire courir, tant au marché (ententes, abus de position dominante) qu'à la partie en relation de dépendance. Elle rappelle ensuite que l'exclusivité caractérise la situation de certains cocontractants (salarié, associé, bailleur, médecin) qui, à raison de la nature du contrat qu'ils ont conclu, se trouvent débiteurs d'un engagement d'exclusivité.

Cette thèse conduit donc à embrasser des branches du droit privé aussi nombreuses que variées. Le droit des biens, le droit des personnes, le droit de la propriété intellectuelle, le droit de la concurrence, le droit des sociétés sont successivement sollicités en vue de révéler la place qu'ils accordent à la notion d'exclusivité. Au final, ce n'est pas une exclusivité qui ressort de cette étude mais différents sens de ce terme. L'ambition initiale de livrer une théorie générale se trouve bridée par l'ambivalence de la notion. Cette conclusion est de nature à susciter la réflexion. Elle peut aussi ouvrir la voie à d'autres recherches.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-02744-9
Titre L'exclusivité
Date de parution 07/2006
Nombre de pages 386
Numéro de tome 455
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Pascal Gourdon
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thème Droit > Droit civil > Autres ouvrages
Thème secondaire Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
ISBN10 2-275-02744-0
Format Papier
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