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L'image doctrinale de la Cour de cassation -  Cour de cassation,  Laboratoire d'Epistémologie juridique de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille

L'image doctrinale de la Cour de cassation

Actes du colloque des 10 et 11 décembre 1993, sous l'égide de l'Institut des hautes études sur la justice

N° de réf. 9782110031563

  • Editeur : La documentation française
  • ISBN : 978-2-11-003156-3
  • 251 pages - Parution : 01/1994

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Résumé
Une tradition prestigieuse est l'âme de la Cour de Cassation. Elle porte sa jurisprudence et inspire ses arrêts. Quelques grands noms l'évoquent. Quelques expressions d'usage courant l'expriment. La Cour de Cassation est dite Cour suprême. Elle est définie comme juge du droit. Elle est présentée comme gardienne de l'unité de droit. Ses revirements de jurisprudence sont commentés plus encore que ses jurisprudences constantes. Nul n'ignore qu'elle se heurte parfois à la résistance des juges du fond.

Ces formules usuelles n'ont-elles rien à nous dire ? Elles parlent de la doctrine de la Cour de Cassation ; elles parlent des doctrines qui se nourrissent de la jurisprudence de la Cour de Cassation. En elles, se reflètent bien des images diverses ; elles sont doctrinales parce que la doctrine les élabore et parce qu'elles expriment une doctrine. L'image doctrinale de la Cour de Cassation, les images doctrinales de la Cour de Cassation s'y offrent à la contemplation.

Le colloque des 10 et 11 décembre 1993 a joué de ces reflets, de l'image que sa doctrine donne de la Cour de Cassation, de l'image aussi que la doctrine donne de la Cour de Cassation.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-11-003156-3
Titre L'image doctrinale de la Cour de cassation
Sous-titre Actes du colloque des 10 et 11 décembre 1993, sous l'égide de l'Institut des hautes études sur la justice
Date de parution 01/1994
Nombre de pages 251
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Cour de cassation, Laboratoire d'Epistémologie juridique de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille
Editeur / Collection / Sous-collection La documentation française /
Thème Droit > Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel > Organisation et institutions judiciaires / Juridictions
ISBN10 2-11-003156-5
Format Papier
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