L'impartialité de l'arbitre

Étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre

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  • Tome 604
  • : L.G.D.J
  • : Thèses
  • : Bibliothèque de droit privé
  • : 08/2020
  • : 978-2-275-07838-0
Résumé

Résumé

Malgré l'importance de l'exigence d'impartialité et sa reconnaissance universelle, sa mise en oeuvre en matière d'arbitrage reste entourée de nombreuses incertitudes. En effet, les normes sur l'impartialité de l'arbitre (ex. : standard du doute raisonnable sur l'impartialité) sont généralement trop vagues pour fournir des directives claires aux organes devant les appliquer dans des hypothèses très variées.
Dès lors, le but de notre recherche est de fournir à l'organe chargé d'évaluer l'impartialité de l'arbitre des directives lui permettant d'accomplir sa mission de manière plus rationnelle et moins intuitive. Pour ce faire, nous privilégions une approche objective faisant du « risque de partialité » le centre de gravité du droit de l'impartialité. Notre approche est également pragmatique, car le traitement du risque de partialité - du moment qu'il n'est pas sérieux - nécessite la prise en compte de certaines considérations extrinsèques à l'exigence d'impartialité telles que l'efficacité et la qualité de l'arbitrage ainsi que le « droit » de chaque partie de nommer un arbitre.
À la lumière de cette approche de l'impartialité et en tirant profit du foisonnement de la jurisprudence (française et étrangère), nous examinons les principales questions émanant de la pratique de l'arbitrage : l'identification des risques de partialité de l'arbitre à partir de ses actes, liens et opinions préalables ; l'impartialité du coarbitre ; la renonciation à invoquer le risque de partialité.

Prix Émile Tyan du Centre d'Études des Droits du Monde Arabe (CEDROMA) de l'Université Saint-Joseph de Beyrouth 2019

Karim El Chazli est conseiller juridique à l'Institut suisse de droit comparé, qualifié aux fonctions de Maître de conférences
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-07838-0
Titre L'impartialité de l'arbitre
Sous-titre Étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre
Date de parution 08/2020
Nombre de pages 450
Numéro de tome 604
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Karim El Chazli
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thème Droit > Droit de l'arbitrage
Thème secondaire Droit > Droit international et étranger > Droit international privé
Format Papier
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