L'imposition des sociétés opaques

DROIT LUXEMBOURGEOIS

Albert Einstein est réputé avoir affirmé que la chose la plus difficile à comprendre au monde était… l’impôt sur le revenu. Sans prétendre que la fiscalité atteigne les hauteurs de la physique nucléaire, il faut admettre que, ces dernières années, de nombreux développements dans la lutte contre l’évasion et la fraude fiscale internationale, souvent initiés par l’OCDE, portés ensuite par l’Union européenne et introduits enfin dans la législation luxembourgeoise, ont considérablement accru la complexité et la technicité de la fiscalité des entreprises.
Parmi ces développements, citons l’initiative « Base Erosion and Profit Shifting » (BEPS) qui a conduit à l’adoption des directives européennes ATAD 1 et ATAD 2 ainsi qu’à la directive introduisant la déclaration pays par pays. D’autres mesures, comme la directive relative au Pilier 2 (ou « Global Anti-Base Erosion rules ») qui garantit une imposition minimale mondiale pour les multinationales, visent à répondre aux défis fiscaux liés à l’économie numérique et à la globalisation.
L’objectif de cet ouvrage est d’offrir une explication claire et pédagogique des règles fiscales luxembourgeoises relatives à la fiscalité des sociétés opaques. Il couvre ainsi l’impôt sur le revenu des sociétés, l’impôt commercial communal et l’impôt sur la fortune, en s’appuyant sur l’analyse des textes législatifs, de la jurisprudence et de la doctrine fiscale.
Destiné aux étudiants en droit ou en sciences de gestion, aux praticiens (avocats, notaires, experts-comptables, réviseurs d’entreprises, directions financières) ainsi qu’à toute personne souhaitant approfondir sa compréhension ou ses connaissances en fiscalité des sociétés opaques, cet ouvrage offre un éclairage détaillé sur ce domaine complexe.

Omid Mohebati possède plus de 20 ans d'expérience en conseil fiscal. Après avoir débuté sa carrière dans le secteur bancaire, il s’est tourné vers le conseil au sein de cabinets spécialisés, notamment en tant qu'Executive Director et Partner. Au fil des années, il a concentré ses interventions sur le secteur financier, en apportant son expertise fiscale aux banques et fonds d'investissement, avant d’élargir son champ d'action aux entreprises des secteurs industriel et commercial. Après une vingtaine d’années dans le secteur bancaire dont la moitié dans la fiscalité, Christian Daws a pratiqué le conseil fiscal pendant quinze ans au sein d’un cabinet de conseil. Il a exercé la fonction de conseiller fiscal au sein de l'Association des Banques et Banquiers, Luxembourg.