L'imprévu et le droit

Sous la direction de Anne Simon

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184 pages
Résumé

Résumé

Les doctorants de l'École doctorale de droit comparé de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne concrétisent par cet ouvrage une réflexion collective menée sur le thème de « l'Imprévu et le Droit ».
Ce thème s'est imposé non seulement par son originalité mais aussi par l'intérêt actuel qui lui est porté en doctrine. Il offrait également des perspectives d'étude intéressantes en droit comparé par des auteurs au rattachement disciplinaire pluriel : droit public, droit privé, procédure pénale ou droit pénal. Le projet a donné lieu à une journée d'étude organisée par l'EDDC le 23 juin 2014 et dont les actes sont ici rassemblés. L'imprévu est entendu comme tout ce qui n'a pas été prévu, tout ce qui arrive lorsqu'on ne s'y attend pas. Prévoir, c'est admettre comme probable.
La question de l'imprévu confronté au droit est intéressante car les deux concepts semblent antinomiques. Le droit apparaît en effet comme ce qui est figé, permettant de régler par anticipation les comportements humains. Il doit permettre à chacun de régler sa conduite puisque nul n'est censé ignorer la loi. Le droit doit donc être à la fois connu et prévisible dans ses effets.
La notion d'imprévu semble rencontrer le droit de deux manières. D'une part, il existe la norme imprévue : la norme nouvelle, la coutume en formation ou l'interprétation surprenante. Elle soulève essentiellement la question de la sécurité juridique. D'autre part, il y a le fait imprévu. La norme doit se saisir de situations de fait qui n'avaient pas été anticipées. L'appréhension du risque et de la survenance d'événements inattendus par des règles devient alors un enjeu essentiel.

Contributions de Marie-Caroline Arreto, Sabrina Oelattre, Mathieu Jacquelin, Lorenza Lissa-Geay, Vanessa Maquet, Gérard Marcou, Marie Nicolas, Ludivine Richefeu, Basile Ridard, Anne Simon, Pauline Trouillard.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-84934-299-2
Titre L'imprévu et le droit
Sous-titre Sous la direction de Anne Simon
Date de parution 06/2017
Nombre de pages 184
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Anne Simon
Editeur / Collection / Sous-collection Mare & Martin / Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Autres ouvrages
Format Papier
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