L’individuel et le collectif. Essai en droit du travail

Ensemble de règles relatives au travail subordonné, le droit du travail confère désormais une large place tant au contrat de travail et aux droits individuels qu’aux collectivités de salariés, notamment au moyen de la représentation syndicale et élue. Selon de nombreux auteurs, l’individuel et le collectif formeraient la summa divisio du droit du travail. L’examen de cette branche du droit confirme l’importance de catégories juridiques reposant sur une distinction de l’individuel et du collectif. Tels qu’ils sont employés par le législateur ou le juge, les qualificatifs « individuel » et « collectif » n’ont cependant pas toujours la même signification. Après l’analyse des fonctions et des critères de la distinction de l’individuel et du collectif dans le droit positif, une systématisation peut en être proposée. L’individuel se rapporte au salarié considéré en sa qualité de partie au contrat de travail ; le collectif se rapporte à un ensemble de salariés, soit unis par des intérêts professionnels communs dont le droit permet l’expression et la défense, soit réunis par une situation objective à laquelle des effets juridiques sont attachés. L’individuel et le collectif ne sont pas deux blocs cloisonnés. Cet essai s’attache aussi à étudier leur interaction et montre que certaines règles concilient l’individuel et le collectif, tandis que d’autres les coordonnent. Les finalités ultimement poursuivies par ces règles sont également interrogées.

• Prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris

• Prix de thèse Voltaire/Liaisons sociales

• Prix de thèse de l’Université Paris-Panthéon-Assas

• Mention « Thèse remarquable » de l’Association française de droit du travail

• Mention du prix de thèse du Groupe d’études sur le travail et la santé au travail

• Prix de thèse AvoSial

Ani Minasian est maître de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas.