L'institution judiciaire de la Principauté de Monaco

La justice monégasque est originale et même singulière dans son fonctionnement. Inspirée par ses Princes, elle repose sur des fondements humanistes et procède d’une organisation équilibrée, respectueuse de la Constitution, adaptée à la taille du pays et à la composition de sa population tout en répondant à toutes les exigences lui ayant permis de rejoindre le concert des nations considérées comme constituant des États de droit.

Outre certains particularismes liés à ces éléments, l’originalité de l’institution est favorisée par la composition du système judiciaire, mêlant en permanence magistrats monégasques et français, ceux-ci découvrant souvent après leurs nominations l’existence d’un droit proche mais non identique à celui qu’ils ont appris ou déjà appliqué et d’une organisation faussement familière, pouvant donc recéler l’un et l’autre des différences substantielles. Il en est ainsi pour tous les avocats extérieurs mandatés pour défendre les droits de leurs clients devant les juridictions monégasques.

Cet ouvrage entend simplement présenter à tous les praticiens du droit susceptibles d’être appelés devant les juridictions de la Principauté à un titre ou à un autre (magistrats, avocats, juristes d’entreprises, huissiers, étudiants) la justice monégasque en décrivant sa structure, son fonctionnement, ses atouts et les pistes d’amélioration qui pourraient être envisagées.

Brigitte GRINDA GAMBARINI, magistrate de nationalité monégasque, actuellement conseillère d’État, a exercé les fonctions de présidente du tribunal de première instance et de première présidente de la cour d’appel de Monaco.
Catherine LE LAY, magistrate de nationalité française, conseillère honoraire à la Cour de cassation, a exercé à Monaco les fonctions de juge tutélaire, juge de paix et premier substitut du procureur général.