L’interdépendance contractuelle en droit d’auteur

Imaginons l’auteur d’un roman à succès qui cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son œuvre pour une durée de 10 ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l’expiration du contrat conclu entre l’auteur du roman et le producteur, l’auteur refuse de proroger les droits cédés. Qu’advient-il, alors, de l’exploitation du film, œuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ?

C’est à cette question, entre autres, que répond l’étude de l’interdépendance contractuelle en droit d’auteur. Plus largement, la thèse poursuit un double objectif. D’une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l’interdépendance des contrats à l’aune de l’article 1186 du Code civil. D’autre part, elle contribue à l’édification d’un système des pluralités contractuelles en propriété littéraire et artistique.

Points forts

• Prix de thèse 2024 du Centre des études doctorales de l’université de Poitiers
• Directeurs de thèse : Hélène Boucard et Alexandre Zollinger

Prix de thèse 2024 du Centre des études doctorales de l’université de Poitiers

Justine Vallot est maître de conférences à l’université Jean Monnet de Saint-Étienne.