L’interdépendance contractuelle en droit d’auteur

Imaginons. L’auteur d’un roman à succès cède à un producteur audiovisuel le droit exclusif de réaliser un film à partir de son œuvre pour une durée de dix ans. Le film voit le jour et rencontre un franc succès. Toutefois, à l’expiration du contrat conclu entre l’auteur du roman et le producteur, l’auteur refuse de proroger les droits cédés. Qu’advient-il, alors, de l’exploitation du film, œuvre dérivée du roman et des contrats de production audiovisuelle conclus entre le producteur et les coauteurs du film ? C’est à cette question, entre autres, que répond l’étude de l’interdépendance contractuelle en droit d’auteur.
Plus largement, cette thèse établit un véritable dialogue entre le droit commun du contrat et le droit d’auteur qui se révèle riche d’enseignements pour les deux disciplines. D’une part, elle propose, par une analyse disciplinaire, une étude renouvelée de l’interdépendance des contrats à l’aune du nouvel article 1186 du Code civil qui méritait un approfondissement théorique. D’autre part, cette réflexion contribue à l’édification d’un système des pluralités contractuelles en propriété littéraire et artistique, hypothèses nombreuses mais à propos desquelles le Code de la propriété intellectuelle est pourtant peu disert. Cette entreprise est, en théorie et en pratique, fondamentale puisqu’elle permet, par un raisonnement juridique explicite, de consolider des solutions parfois fondées sur des considérations pratiques. Celles-ci gagnent alors en légitimité.

Prix de thèse 2024 du Centre des études doctorales de l’Université de Poitiers

Justine Vallot est maître de conférences à l’université Jean Monnet de Saint-Étienne.