L'interprétation constitutionnelle

L'interprétation constitutionnelle représente sans doute la question fondamentale du droit constitutionnel moderne en raison des caractéristiques intrinsèques de la norme constitutionnelle.

C'est pourquoi cet ouvrage commence par aborder les questions théoriques, en particulier celle de savoir quelle est la véritable nature juridique de l'interprétation ou encore si l'interprétation est susceptible de transformer l'acte juridique interprété.

Ce n'est qu'ensuite que sont abordées les méthodes et stratégies d'interprétation utilisées par les juges constitutionnels. Cette question se pose évidemment de manière différente dans le monde de la common law et dans celui des pays de tradition de droit romano-germanique, il a donc paru intéressant de confronter les expériences de juges issus de ces deux traditions juridiques.

Enfin, l'accent a été mis sur l'autorité de l'interprétation constitutionnelle qui, bien sûr, dépend de la légitimité des juges constitutionnels et dans le même temps conditionne l'efficacité de leur activité d'interprétation.



Sous la direction de Ferdinand Mélin-Soucramanien.

Avec les contributions de : Aharon Barak, Denys de Béchillon, Pierre Bon, Jose-Luis Cea Egana, Francis Delpérée, Olivier Dutheillet de Lamothe, David Feldman, Lech Garlicki, Vicki Jackson, Babacar Kanté, Didier Maus, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Otto Pfersmann, Marie-Claire Ponthoreau, Cheryl Saunders, Michel Troper, Boštjan M. Zupancic.