L'interprétation des conventions américaine et européenne des droits de l'homme

Analyse comparée de la jurisprudence des cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme
  • Auteur : Marie Rota
  • Editeur : LGDJ
  • Collection : Thèses
  • Sous-collection : Bibliothèque de droit international et de l'Union européenne
  • Numéro du tome : 134
  • Parution : 02/05/2018
  • EAN : 9782275056791
  • 558 pages

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L'étude comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme en matière d'interprétation conventionnelle, comprise comme le processus, la recherche du sens à donner aux Conventions (et non son résultat) fait ressortir deux choses. Elle démontre tout d'abord l'inexistence d'une herméneutique commune. Si les Cours s'appuient sur la particularité des deux Conventions au regard du droit international général pour légitimer l'élaboration d'une démarche herméneutique spécifique, il existe de véritables différences méthodologiques entre elles. Elle révèle ensuite un mouvement de rapprochement des solutions jurisprudentielles adoptées, dont le rythme peut être comparé à celui d'une valse à trois temps. Le premier est marqué par le développement de l'herméneutique européenne ; le deuxième consiste en la reprise de ce patrimoine interprétatif par la Cour interaméricaine, qui l'adapte néanmoins à ses spécificités ; le troisième, enfin, consiste en une convergence de la jurisprudence des deux Cours, qui est bien souvent davantage le fait de la Cour européenne que celui de la Cour interaméricaine. Cette valse s'inscrit, selon l'auteure, dans un phénomène de « syncrétisme interprétatif ». Les Cours élaborent et réadaptent continuellement leur démarche à partir de la « fusion » de différentes « doctrines » ou « éléments culturels » dont elles s'enrichissent réciproquement, sans pour autant remettre en cause leurs présupposés herméneutiques. Le syncrétisme, lui-même issu d'un double mouvement d'approfondissement de chaque système dans sa propre vision et d'ouverture sur d'autres, semble cependant s'inscrire dans une certaine recherche de l'universel.

EAN 9782275056791
ISBN 978-2-275-05679-1
Date de parution 02/05/2018
Nombres de pages 558
Numéro du tome 134
Type d’ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Marie Rota
Editeur LGDJ
Collection Thèses
Sous-collection Bibliothèque de droit international et de l'Union européenne
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit comparé
Thème secondaire Droit > Libertés publiques / Droits de l'homme
Format Papier
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