L'irresponsabilité pénale en questions

Les causes d'irresponsabilité pénale n'en finissent pas de nourrir l'actualité juridique et médiatique. L'irresponsabilité liée à la minorité ou à l'abolition du discernement pour trouble psychique ou neuro-psychique fait ainsi presque systématiquement l'objet d'une remise en cause lorsqu'elle est mise en œuvre. D'autres causes d'irresponsabilité sont plus discrètes, la contrainte ou l'ordre de l'autorité légitime, qui n'en recèlent pas moins des difficultés de mise en œuvre évidentes. D'autres, enfin, apparaissent, que ce soit sous l'action du législateur ou de la jurisprudence, et viennent perturber la cohérence d'ensemble d'un système déjà fragile.
Cet ouvrage, fruit d'un colloque qui aurait dû être organisé à la Faculté de droit de La Rochelle Université en mars 2020, vise à questionner ces causes d'irresponsabilité dans ce qu'elles sont en même temps que dans la manière dont elles sont conçues. Il est surtout, des années après une manifestation scientifique empêchée par la crise liée au Covid19, une manière d'achever un travail collectif qui aura été frappé de plein fouet par les péripéties de son temps.

Paul Cazalbou est Professeur des Universités à l'École de droit de l'Université Toulouse Capitole et Chercheur à l'Institut de recherche en droit international européen et comparé (IRDEIC EA-4211). Il a été Professeur à la Faculté de droit de La Rochelle Université de 2019 à 2022.
Méryl Recotillet est Docteur en droit qualifié aux fonctions de Maître de conférences. Elle a été assistant temporaire d'enseignement et de recherche à la Faculté de droit de La Rochelle Université en 2019-2020.