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L'oeuvre de l'esprit en question(s) - Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe, Agnès Tricoire

L'oeuvre de l'esprit en question(s)

Un exercice de qualification

N° de réf. 9782849341612

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28,00 €
Résumé
L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l'auteur. On parle de droit d'auteur « à la française », in favorem auctoris. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un droit de l'oeuvre - à l'image du droit des biens -, mais d'un droit d'auteur... de l'auteur ? On pourrait toutefois s'interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d'ailleurs lorsqu'on la confronte aux faits ?

À l'heure où l'on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire..., l'auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d'accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l'oeuvre ?

Sous la direction de A. Bensamoun, F. Labarthe et A. Tricoire.
Contributions de Valérie-Laure Benabou, Josée-Anne Bénazéraf, Alexandra Bensamoun, Caroline Carreau, Marie-Christine Courboulay, Anne-Elisabeth Crédeville, Françoise Labarthe, Silke von Lewinski, André Lucas, Thierry Maillard, Laure Marino, Victor Nabhan, Laurent Pfister, Denys Riout, Pierre Sirinelli, Agnès Tricoire, Michel Vivant, Célia Zolynski.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-84934-161-2
Titre L'oeuvre de l'esprit en question(s)
Sous-titre Un exercice de qualification
Date de parution 04/2015
Nombre de pages 252
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe, Agnès Tricoire
Editeur / Collection / Sous-collection Mare & Martin / Droit privé & sciences criminelles
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Format Papier
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