L'ordre sociétaire

Vers où s'achemine le droit des sociétés ? L'interrogation est d'autant plus légitime que le sentiment est parfois celui d'un droit déconstruit. Ce sentiment peut être vif en effet, dans la mesure où le droit des sociétés traditionnel était édifié par la loi du 24 juillet 1966, monument d'un droit servant entièrement à organiser la structure sociétaire. Mais, les causes de démolition de ce droit paraissent aujourd'hui innombrables et disparates : fondamentalisation, contractualisation, financiarisation, etc.
Recourir au prisme de l'Ordre sociétaire permet pourtant de distinguer les tendances de fond de l'évolution du droit des sociétés de celles qui ne sont que de simples soubresauts.
En appréhendant le droit des sociétés comme un tel corps de règles ordonnées, l'Ordre sociétaire permet alors de saisir tout le désordre sous-jacent à une théorie de l'entreprise revisitée par des fonctions sociétales et environnementales. Dans le même temps, cet Ordre se trouve désarmé devant l'hégémonie toujours plus forte de branches du droit faisant prévaloir leurs finalités propres.
En ressort le constat d'une rupture entre un Ordre traditionnel et un Ordre nouveau. Les finalités qui animent le droit des sociétés se sont en définitive transformées, partant d'un droit ancien de structuration de la personne morale, il est devenu un droit nouveau de contrôle de l'entreprise.

Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas
Jean-Baptiste Barbièri est docteur en droit.