L'ubiquité des biens

Les biens intellectuels ont la particularité d’être doués d’ubiquité : ils sont susceptibles de faire l’objet d’une infinité d’usages simultanés, et ce dans le monde entier. Outre qu’elle les fédère, cette caractéristique les distingue radicalement de tous les autres objets de propriété, corporels comme incorporels.
L’ubiquité questionne le droit des biens par ses deux aspects. Comment justifier, par exemple, qu’un objet dont une infinité de personnes peuvent jouir simultanément soit réservé à l’usage d’un seul ? Comment inclure un bien ayant la faculté de se trouver en plusieurs endroits à la fois au sein de la distinction des meubles et des immeubles ?
Quant à son appropriation, l’apparent paradoxe entre propriété et ubiquité ne se résout pas par une exclusion pure et simple des biens intellectuels du champ de la propriété, mais par l’infléchissement de certaines caractéristiques de cette dernière. L’absolutisme et la perpétuité en moins, la confrontation de l’ubiquité à la propriété permet d’en livrer une épure, resserrée autour de l’exclusivité et de l’imprescriptibilité.
Quant à sa qualification, elle mène à une conclusion iconoclaste : sa requalification immobilière, basée sur le constat que ce qui est partout à la fois ne peut être déplacé. Cette requalification ouvre la voie à l’application de nouvelles notions aux biens intellectuels, qui contribue à la fois à esquisser un droit commun de la propriété intellectuelle, mais aussi à revigorer le droit civil des biens.

Florent Berthillon est Juriste-consultant au CRIDON Lyon.