L'usufruit successif

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  • : Ellipses
  • : Droit notarial
  • : 21/04/2020
  • : 9782340038028
144 pages
Résumé

Résumé

Les situations constituant l'usufruit successif peuvent se révéler d'une assez grande complexité, que ce soit sur le plan du droit civil, de la publicité foncière ou encore bien sûr du droit fiscal. Cette complexité, qui affecte une figure largement répandue et qui mérite sans doute d'être encore développée, ne doit pas inquiéter, mais doit être mise en lumière afin d'essayer d'apporter des solutions qui satisfassent, au-delà de la théorie, la pratique. Cet ouvrage a pour objectif de lever le voile sur les différentes difficultés que suscite l'usufruit successif à travers, tout d'abord, sa naissance, puis son régime. Vincent Bonnet est maître de conférences à l'université de Bourmne-Franche Comté et directeur du master 2 de droit notarial.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-340-03802-8
EAN 9782340038028
Titre L'usufruit successif
Date de parution 21/04/2020
Nombre de pages 144
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Vincent Bonnet
Editeur / Collection / Sous-collection Ellipses / Droit notarial
Thème Droit > Droit notarial
Format Papier

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