L'usufruit successif
- Auteur : Vincent Bonnet
- Editeur : Ellipses
- Collection : Droit notarial
- Parution : 21/04/2020
- EAN : 9782340038028
- 144 pages
Plus qu'un exemplaire !
Commandez cet ouvrage par DHL
avant 13h et recevez-le demain
avant 13h et recevez-le demain
Disponible à la librairie LGDJ à Paris
En stock, expédié sous 24 heures
En stock, expédié sous 24 heures
Les situations constituant l'usufruit successif peuvent se révéler d'une assez grande complexité, que ce soit sur le plan du droit civil, de la publicité foncière ou encore bien sûr du droit fiscal. Cette complexité, qui affecte une figure largement répandue et qui mérite sans doute d'être encore développée, ne doit pas inquiéter, mais doit être mise en lumière afin d'essayer d'apporter des solutions qui satisfassent, au-delà de la théorie, la pratique.
Cet ouvrage a pour objectif de lever le voile sur les différentes difficultés que suscite l'usufruit successif à travers, tout d'abord, sa naissance, puis son régime.
Vincent Bonnet est maître de conférences à l'université de Bourmne-Franche Comté et directeur du master 2 de droit notarial.
EAN | 9782340038028 |
ISBN | 978-2-340-03802-8 |
Date de parution | 21/04/2020 |
Nombres de pages | 144 |
Type d’ouvrage | Manuels - Précis - Mémentos |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Vincent Bonnet |
Editeur | Ellipses |
Collection | Droit notarial |
Thème | Droit > Droit notarial |