
La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation)
Contribution à l'étude des représentations de la justice - Prix de l'Académie française, Fondation Viard
- Auteur : Fanny Malhière
- Editeur : Dalloz
- Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses
- Numéro du volume : 125
- Parution : 24/04/2013
- EAN : 9782247126231
- 666 pages
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Travailler sur la brièveté des décisions de justice c'est travailler sur le métier de magistrat. [...]
[...] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l'expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. [...]
(L)a question est simple et clairement posée, comme il se doit, dès l'entrée de la recherche : quel(s) sens donner à la brièveté des décisions de justice ?
Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin : le terme « brièveté » est définit avec grande précaution, celui de « décision » est circonscrit à la motivation car, écrit l'auteure, elle en est « l'âme » et les décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État et la Cour de cassation. [...]
La brièveté n'est pas univoque ; elle change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances politiques, la configuration juridictionnelle ; elle peut tout à la fois assurer l'autorité des décisions ou l'affaiblir, éviter un conflit avec une autre institution ou la provoquer, être source d'incompréhension ou ménager des évolutions jurisprudentielles futures. [...]
Une belle thèse où, en faisant sienne la pensée de Pascal - « trop de longueur et trop de brièveté du discours l'obscurcit » - Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout son talent d'universitaire.
Préface de Dominique Rousseau.
[...] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l'expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. [...]
(L)a question est simple et clairement posée, comme il se doit, dès l'entrée de la recherche : quel(s) sens donner à la brièveté des décisions de justice ?
Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin : le terme « brièveté » est définit avec grande précaution, celui de « décision » est circonscrit à la motivation car, écrit l'auteure, elle en est « l'âme » et les décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État et la Cour de cassation. [...]
La brièveté n'est pas univoque ; elle change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances politiques, la configuration juridictionnelle ; elle peut tout à la fois assurer l'autorité des décisions ou l'affaiblir, éviter un conflit avec une autre institution ou la provoquer, être source d'incompréhension ou ménager des évolutions jurisprudentielles futures. [...]
Une belle thèse où, en faisant sienne la pensée de Pascal - « trop de longueur et trop de brièveté du discours l'obscurcit » - Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout son talent d'universitaire.
Préface de Dominique Rousseau.
EAN | 9782247126231 |
ISBN | 978-2-247-12623-1 |
Date de parution | 24/04/2013 |
Nombres de pages | 666 |
Numéro du volume | 125 |
Type d’ouvrage | Thèses |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Fanny Malhière |
Editeur | Dalloz |
Collection | Nouvelle Bibliothèque de Thèses |
Thème | Droit > Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel > Autres ouvrages |