La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation)

Contribution à l'étude des représentations de la justice - Prix de l'Académie française, Fondation Viard

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666 pages
Résumé

Résumé

Travailler sur la brièveté des décisions de justice c'est travailler sur le métier de magistrat. [...]

[...] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l'expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. [...]

(L)a question est simple et clairement posée, comme il se doit, dès l'entrée de la recherche : quel(s) sens donner à la brièveté des décisions de justice ?

Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin : le terme « brièveté » est définit avec grande précaution, celui de « décision » est circonscrit à la motivation car, écrit l'auteure, elle en est « l'âme » et les décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État et la Cour de cassation. [...]

La brièveté n'est pas univoque ; elle change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances politiques, la configuration juridictionnelle ; elle peut tout à la fois assurer l'autorité des décisions ou l'affaiblir, éviter un conflit avec une autre institution ou la provoquer, être source d'incompréhension ou ménager des évolutions jurisprudentielles futures. [...]

Une belle thèse où, en faisant sienne la pensée de Pascal - « trop de longueur et trop de brièveté du discours l'obscurcit » - Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout son talent d'universitaire.

Préface de Dominique Rousseau.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-12623-1
Titre La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation)
Sous-titre Contribution à l'étude des représentations de la justice - Prix de l'Académie française, Fondation Viard
Date de parution 04/2013
Nombre de pages 666
Numéro de volume 125
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Fanny Malhière
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thème Droit > Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel > Autres ouvrages
Format Papier
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