La charge de travail

Pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail

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  • Tome 79
  • : L.G.D.J
  • : Thèses
  • : Bibliothèque de droit social
  • : 02/03/2021
  • : 978-2-275-09165-5
Résumé

Résumé

En quoi le recours à la notion de charge de travail en droit du travail pourrait-il contribuer à améliorer la protection de la santé des travailleurs salariés ? Cette notion, méconnue du juriste, a précisément investi le Code du travail avec pour objectif de protéger la santé du salarié contre les risques résultant d'un excès de travail induits par les modes flexibles d'organisation du travail. Son utilisation centrée sur l'excès est cependant limitée et la prévention des risques en résultant est encore imparfaite. Le législateur et le juge enjoignent principalement aux entreprises de corriger des situations de surcharge, alors que l'obligation de sécurité incombant à l'employeur imposerait au contraire de s'en préoccuper en amont de la réalisation du travail.
Face aux limites de l'approche actuelle, la présente recherche envisage la charge de travail comme le catalyseur d'un changement de paradigme en droit de la santé au travail, accompagnant le passage d'une logique de protection de la santé contre les risques à une logique de promotion de la santé par le travail. À cette fin, l'exigence d'une charge de travail raisonnable, assurant un équilibre entre les contraintes et les ressources de travail, pourrait utilement être érigée comme un principe général de prévention. L'objectif ne serait plus seulement de corriger des situations de travail jugées inacceptables, pour que le salarié travaille moins, mais aussi de réunir les conditions de situations de travail souhaitables, pour qu'il travaille mieux. Une telle exigence inciterait à réfléchir sur les conditions réelles dans lesquelles le travail est effectué, à intégrer davantage le facteur humain dans la prise de décisions et à penser différemment l'organisation du travail et ses effets sur la santé.

Luc de Montvalon est docteur en droit.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-09165-5
EAN 9782275091655
Titre La charge de travail
Sous-titre Pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail
Date de parution 02/03/2021
Nombre de pages 492
Numéro de tome 79
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Luc de Montvalon
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque de droit social
Thème Droit > Droit social > Droit du travail > Ouvrages généraux
Format Papier

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