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La compensation multilatérale - Myriam Roussille

La compensation multilatérale

Prix Dennery de la Chancellerie des Universités de Paris

N° de réf. 9782247066315

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Résumé
La compensation multilatérale s'est introduite très tôt dans les relations d'affaires. [...] Myriam Roussille renouvelle brillamment le sujet et présente une vision personnelle de l'opération qui est de nature à susciter un vif intérêt et mérite - pensons-nous - de recueillir l'adhésion. L'objet de l'ouvrage est d'offrir une synthèse de la notion de compensation multilatérale qui rende compte de ses multiples applications. Il s'agit, comme l'auteur le rappelle d'entrée, d'une opération qui vise à simplifier les flux d'argent ou d'autres choses (valeurs mobilières, marchandises...) dans lesquels plusieurs personnes sont impliquées. C'est une technique qui permet de liquider l'ensemble des opérations entre les parties et de limiter les règlements (ou les livraisons) aux soldes nets.
Myriam Roussille se donne pour but d'en démontrer successivement, dans les deux parties de son ouvrage : l'originalité et l'efficacité.
Un des grands mérites de cette thèse est le souci de l'auteur de ne rien avancer au plan théorique qui ne corresponde à la réalité de l'opération. [...]
Quelle que soit l'application envisagée, qu'elle fasse place ou non à une chambre de compensation, la compensation multilatérale est, selon la démonstration de l'auteur une opération originale et unitaire. Et cette analyse unitaire de la compensation multilatérale permet d'envisager une certaine unification des techniques et des règles qui assurent son efficacité.
Cet ouvrage, bien que conduit de bout en bout au meilleur niveau de la théorie juridique, aboutit ainsi à des conclusions pratiques. Associant de manière élégante sens de la pratique et conceptualisme, il mérite de connaître une belle audience. Honoré d'une flatteuse distinction par la Chancellerie des Universités de Paris (Prix Dennery 2005), il témoigne d'une grande maîtrise dans le maniement des concepts juridiques doublé d'une pénétration remarquable de la pratique des mécanismes étudiés. [...]

J. B.

Que l'on ne s'y trompe pas : la thèse de Myriam Roussille n'est pas une thèse de droit boursier ou de droit bancaire. Elle n'a pas pour objet d'analyser un mécanisme spécifique du droit du financement, qui en serait une institution particulière avec un régime propre, mais de dégager une institution commune, même si elle trouve une application privilégiée dans le grand secteur financier. Le travail de Myriam Roussille va même plus loin : non seulement il apporte les lueurs du droit général à un mécanisme particulièrement utilisé dans le domaine bancaire et boursier, mais il offre à la connaissance et à l'élaboration du droit des règlements collectifs l'éclairage global qui lui manquait. S'y illustre ainsi la dialectique du droit commun et du droit spécial, si typique du droit français. [...] Comme l'a magnifiquement exprimé le Professeur Didier R. Martin lors de la soutenance, sa démonstration « révèle la nature simple de la compensation multilatérale, une technique liquidative » et lui donne la « puissance » qui ne lui avait pas été reconnue jusque-là, en la haussant « au rang des techniques nommées et opératoires du droit commun ». [...]
J.-J. D.

Préface de Jacques Béguin.
Avant-propos de Jean-Jacques Daigre.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-06631-5
Titre La compensation multilatérale
Sous-titre Prix Dennery de la Chancellerie des Universités de Paris
Date de parution 04/2006
Nombre de pages 473
Numéro de volume 59
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Myriam Roussille
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thème Droit > Droit des assurances
ISBN10 2-247-06631-3
Format Papier
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