La concurrence sur les marchés financiers. Aspects juridiques

Les marchés financiers sont des lieux d'échange. En tant que tels, ils sont régis, comme les marchés de biens et de services, par la force de la concurrence, qui en constitue le véritable moteur.

La concurrence s'y exerce, au demeurant, à plusieurs niveaux différents. Entre les intermédiaires des marchés financiers, tout d'abord, ceux que la loi appelle les prestataires de services d'investissement.

Directement entre les investisseurs, ensuite. La confrontation des intérêts antagonistes des opérateurs permet, en effet, de dégager un prix d'équilibre concurrentiel, censé refléter leur opinion moyenne sur la valeur de l'instrument financier échangé.

Compte tenu du rôle central joué par les marchés financiers dans les économies modernes, l'intégrité de ces différents mécanismes concurrentiels constitue un enjeu réglementaire majeur.

Le présent ouvrage propose une réflexion sur la manière dont la règle de droit assure le bon fonctionnement de la concurrence sur ces marchés et s'efforce de la préserver des atteintes que peuvent vouloir lui porter certains opérateurs. Ces questions, jusqu'ici très peu étudiées en France, conduisent l'auteur à examiner, selon une approche de droit comparé, le rôle respectif et les rapports qu'entretiennent le droit de la concurrence et le droit des marchés financiers.

Cette étude tente ainsi de jeter un premier pont entre deux disciplines juridiques par trop cloisonnées et qui, surtout en France, ont tendance à s'ignorer mutuellement. Elle constitue un plaidoyer en faveur d'une meilleure prise en compte des impératifs propres de la concurrence par le droit des marchés financiers.

Martin Tomasi est docteur en droit et avocat au Barreau de Paris.