Retour à la liste

La construction du "droit à la vérité" en droit international

Préface de Jacques Commaille

N° de réf. 9782802758297

En stock, expédié sous 24 h

- Livraison à 0.01€

Commandez cet ouvrage par DHL avant 13h et recevez-le demain
120,00 €
Plus que 1 exemplaire !
Résumé
La vérité » peut-elle faire l'objet d'un droit ? La question aurait de quoi laisser le lecteur perplexe. Pourtant, en l'espace d'une décennie, l'idée d'un "droit à la vérité" dû aux victimes d'atrocités est parvenue à s'imposer de manière globale : elle occupe aujourd'hui une place centrale dans le paysage des institutions de protection des droits de l'homme et dans les politiques internationales de pacification de sociétés en conflit.

Comment ce concept a-t-il pu être consacré aussi rapidement, alors qu'il ne figurait dans aucun catalogue de droits fondamentaux ? S'agit-il d'un nouveau droit justiciable ou d'un simple recyclage sémantique d'autres droits existants ? Le « droit à la vérité » annonce-t-il une révolution juridique, ou se résume-t-il à une façade rhétorique, voire un fétichisme juridique ?

Cet ouvrage inédit reconstitue la généalogie du « droit à la vérité » en droit international, des luttes sociales concrètes pour sa reconnaissance à ses développements contemporains, afin d'en déterminer les enjeux socio-politiques et juridiques. À ce titre, il présente une cartographie complète des mobilisations du « droit à la vérité » et de leurs effets en droit international. D'une part, l'étude examine dans quelle mesure le « droit à la vérité » est reconnu en droit international et quels sont ses contours normatifs et ses bénéficiaires. D'autre part, elle sonde le rôle des entrepreneurs du « droit à la vérité » dans la construction d'un nouveau droit, afin de comprendre les conditions empiriques de sa diffusion internationale et les enjeux qui la sous-tendent.

En particulier, la thèse montre comment les mobilisations du « droit à la vérité » tentent d'orienter dans un sens particulier certains débats qui demeurent ouverts en droit international et qui sont liés à des enjeux de justice contemporains : les victimes d'atrocités ont-elles un droit à la punition des responsables ? Les amnisties sont-elles licites en droit international ? Peut-on restreindre le secret d'État et contraindre les autorités à communiquer des informations aux victimes de violations des droits de l'homme et à leurs proches ?

En définitive, l'ouvrage révèle l'ambivalence du « droit à la vérité », qui agit tantôt comme ressource, et tantôt comme contrainte pour ses promoteurs, en raison de la diversité de ses représentations et de ses réappropriations successives au fil du temps.

Patricia Naftali est collaboratrice scientifique au Centre de droit public de l'Université libre de Bruxelles et chercheure associée à l'Institut des Sciences sociales du politique.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8027-5829-7
Titre La construction du "droit à la vérité" en droit international
Sous-titre Préface de Jacques Commaille
Date de parution 12/2017
Nombre de pages 550
Numéro de série 85
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Patricia Naftali
Editeur / Collection / Sous-collection Bruylant / Droit international
Thème Droit > Droit international et étranger > Autres ouvrages
Format Papier
Dans la même collection
  En cours de chargement...