Retour à la liste
La Convention européenne des droits de l'homme N°57 - Sébastien Van Drooghenbroeck

La Convention européenne des droits de l'homme N°57

Trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme 2002-2004 - Articles 7 à 59 de la Convention, protocoles additionnels

N° de réf. 9782804423711

Actuellement expédié sous 3 à 6 jours

- Livraison à 0.01€

97,00 €
Résumé
Actes du colloque organisé à Limoges les 19 et 20 novembre 2004.



2265 arrêts rendus sur le fond ; 57665 décisions rendues sur la recevabilité : la production prétorienne de la Cour européen-ne des droits de l'Homme pour les années 2002-2004 a atteint des sommets proprement vertigineux. A cette explosion d'ordre quantitatif, se conjugue un processus continu d'expansion qualitative : sous l'impulsion de sa principale interprète et du dynamisme dont elle a toujours fait montre, le droit de la Convention européenne des droits de l'Homme a disséminé ses apports, et, le cas échéant, ses révolutions, dans la totalité des branches du droit. La connaissance de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme devient, aujourd'hui plus que jamais, indispensable pour tous les membres de la Communauté juridique, qu'ils soient avocats, magistrats, fonctionnaires, enseignants ou étudiants.



Couvrant la période comprise entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2004, la présente chronique contribue à la diffusion de cette connaissance. Comme celle qui l'a précédée pour les années 1999-2001, elle tente d'éviter l'écueil d'une casuistique pure et simple, tout en s'efforçant de replacer les arrêts et décisions commentés dans le contexte particulier qui est le leur, aux fins d'éclairer la portée concrète des principes qui y sont affirmés. Les arrêts et décisions de principe et de revirement ont naturellement été privilégiés, de même que ceux qui affirment la continuité de solutions qui, jusqu'alors, pouvaient apparaître mal assurées. Une attention particulière a par ailleurs été consacrée aux arrêts et décisions concernant la Belgique.



L'abondance du matériau commenté a justifié que cette chronique soit scindée en deux volumes. Le présent volume constitue le second de la série et recense la jurisprudence intervenue à propos des articles 7 à 59 de la Convention, et des Protocoles additionnels à cette dernière. Il est clôturé par une table alphabétique des arrêts et décisions cités, ainsi que par un index thématique général couvrant les deux volumes.



Sébastien van Drooghenbroeck, Professeur aux Facultés universitaires Saint-Louis.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8044-2371-1
Titre La Convention européenne des droits de l'homme N°57
Sous-titre Trois années de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme 2002-2004 - Articles 7 à 59 de la Convention, protocoles additionnels
Date de parution 10/2006
Nombre de pages 282
Numéro de volume 2
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sébastien Van Drooghenbroeck
Editeur / Collection / Sous-collection Larcier / Les dossiers du Journal des tribunaux
Thème Droit > Droit européen > Droit institutionnel
Thème secondaire Droit > Libertés publiques / Droits de l'homme
ISBN10 2-8044-2371-9
Format Papier
Dans la même collection
  En cours de chargement...