La copropriété intellectuelle

Contribution à l'étude de l'indivision et de la propriété intellectuelle

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40,55 €
  • Volume 23
  • : Presses Universitaires de la Faculté de droit de Clermont
  • : Thèses
  • : 03/2006
  • : 978-2-912589-25-5
566 pages
Résumé

Résumé

La confrontation que propose cette étude, de la notion de propriété intellectuelle avec celle d'indivision révèle, malgré la différence d'âge (vingt-sept siècles) qui les sépare, toute la richesse de leur mutuelle rencontre.

La lecture de la propriété intellectuelle à travers le prisme de la définition de l'indivision, qui est un concours de droits de propriété sur une chose unique, a permis, non seulement de constater toute la vigueur, consacrée par la réforme du 31 juillet 1976, que recèle l'institution, mais aussi de révéler les multiples occasions pour les biens incorporels que sont les créations intellectuelles (oeuvre de l'esprit, brevet, marque, etc.), d'y trouver refuge. La collaboration étant un processus de créationen expansion, l'indivision ne peut plus être réduite à une situation subie, aussi confinée aux seules hypothèses de transmission successorale.

La réalité de la propriété intellectuelle indivise se trouve confortée par la cohérence de sa mise en oeuvre. L'examen de l'exercice de la propriété intellectuelle montre, en outre, la souplesse que l'ubiquité de la création confère au système d'ensemble. La propriété intellectuelle indivise autorise, de fait, une utilisation simultanée de la création, permettant aux copropriétaires de s'affranchir, sans y déroger, de certaines règles contraignantes de l'indivision et de relativiser la nécessité pratique, mais non théorique, de procéder au partage.

Loin d'être la « mère des procès », l'indivision se voit ainsi stabilisée et réhabilitée au profit, et non plus au détriment, des personnes participant de près ou de loin à la création intellectuelle.

Agnès Robin, Maître de Conférences, Université de Montpellier I
Caractéristiques
ISBN13 978-2-912589-25-5
Titre La copropriété intellectuelle
Sous-titre Contribution à l'étude de l'indivision et de la propriété intellectuelle
Date de parution 03/2006
Nombre de pages 566
Numéro de volume 23
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Agnès Robin
Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires de la Faculté de droit de Clermont / Thèses
ISBN10 2-912589-25-8
Format Papier
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