La Cour de cassation au service du droit et du justiciable

Deux siècles de jurisprudence

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44,00 €
  • : Dalloz
  • : Thèmes & commentaires
  • : Cour de cassation : Histoire et Patrimoine
  • : 25/05/2022
  • : 9782247207671
128 pages
Résumé

Résumé

Issues des travaux du colloque organisé, le 26 novembre 2021, par le Comité d'histoire de la Cour de cassation, les contributions rassemblées dans ce volume ont pour ambition de faire ressortir, à travers l'étude de sa jurisprudence et de son évolution au fil du temps, l'oeuvre accomplie par la Cour de cassation dans sa mission d'interprétation et d'application des règles de droit qui s'imposent sur l'ensemble du territoire de la République.

Il y a lieu à cette fin de distinguer deux périodes : la première, qui couvre, pour l'essentiel, le xixe siècle et s'étend jusqu'à la Première Guerre mondiale, retrace, à travers l'organisation de la Cour en trois chambres (la chambre des requêtes, la chambre civile et la chambre criminelle), la manière dont la Cour de cassation a donné corps aux textes issus de l'oeuvre législative des assemblées révolutionnaires et de la codification napoléonienne et veillé à leurs premières évolutions ; la seconde, qui débute pendant l'entre-deux-guerres, s'applique à la fois à l'adaptation de la jurisprudence aux grandes mutations qui ne cessent d'affecter le droit, dans son contenu et dans ses sources, et au positionnement de la Cour suprême de l'ordre judiciaire face, notamment, au développement des règles de droit et des juridictions européennes et internationales.

S'attachant à mettre en relief les décisions essentielles qui caractérisent la jurisprudence depuis l'institution, en 1790, du Tribunal de cassation par l'Assemblée constituante, sans omettre de rappeler le contexte dans lequel celles-ci s'inscrivent, cet ensemble d'études donne la mesure d'une institution « au service du droit et du justiciable », autrement dit d'une justice vivante et incarnée, garante des droits humains fondamentaux et soucieuse d'associer la création et l'interprétation de la règle de droit aux grandes évolutions de la société.

Sous la direction de Jean Barthélémy, Philippe Galanopoulos et Xavier Prétot.
Contributeurs : Jean-Noël Acquaviva, Chantal Arens, Jean Barthélemy, Claire Bouglé-Le Roux, Philippe Galanopoulos, Caroline Gau-Cabée, Jean-Louis Halpérin, Catherine Lecomte, Vincent Lesclous, Hélène Masse-Dessen, Xavier Prétot.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-20767-1
EAN 9782247207671
Titre La Cour de cassation au service du droit et du justiciable
Sous-titre Deux siècles de jurisprudence
Date de parution 25/05/2022
Nombre de pages 128
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Xavier Prétot, Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Thèmes & commentaires / Cour de cassation : Histoire et Patrimoine
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit
Format Papier

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