La Cour de cassation et la grande guerre

Sous la direction de Jean Barthélémy et Philippe Galanopoulos

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À l'occasion des commémorations nationales célébrant le centenaire de l'armistice du 11 novembre 1918, le Comité d'histoire de la Cour de cassation a souhaité étudier la période de la Grande Guerre à travers le fonctionnement, l'activité et la jurisprudence de la haute juridiction. Si les magistrats de la Cour de cassation ne furent pas mobilisés, il n'en fut pas de même pour les avocats aux conseils et les personnels de greffe ou de services, dont certains ne sont pas revenus du front. Désorganisée dans un premier temps et confrontée à une situation sans précédent, la Cour de cassation n'a pourtant jamais cessé de rendre des arrêts, aussi bien dans les matières civiles que pénales. Les contributions rassemblées dans ce volume font, pour la première fois, le point sur la jurisprudence de la Cour de cassation pendant et immédiatement après les années de guerre, commentant certaines des décisions les plus importantes de la période pour mieux les mettre en perspective avec la situation politique, militaire, économique et sociale de la France. Ainsi ce sont tour à tour les questions de la censure et de la liberté d'expression qui sont abordées, ainsi que le problème de la naturalisation ou encore le pouvoir de réquisition par la puissance publique. La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de droit commercial et de droit des obligations fait l'objet d'une attention toute particulière. Enfin, le lien entre la justice ordinaire et la justice d'exception est abordé, en particulier le rôle de la cour de révision dans le cas des « fusillés pour l'exemple ». Actes du colloque organisé en grand' chambre de la Cour de cassation le vendredi 9 novembre 2018. Contributeurs : Jean Barthélemy, David Deroussin, Serigne Dione, Céline Drand, Philippe Galanopoulos, Jean Lecaroz, Yann Le Foulgoc, Bertrand Louvel, François Martineau, Jean-Yves Mollier, Xavier Prétot.

EAN 9782247188901
ISBN 978-2-247-18890-1
Date de parution 05/06/2019
Nombres de pages 150
Type d’ouvrage Colloques - Etudes - Rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos
Editeur Dalloz
Collection Thèmes & commentaires
Sous-collection Cour de cassation : Histoire et Patrimoine
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit
Format Papier
La Cour de cassation et la grande guerre - Jean Barthélemy - Philippe Galanopoulos | Lgdj.fr
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