La dénonciation et la renégociation des traités

La dénonciation et la renégociation sont deux notions qui ne partagent pas de traits caractéristiques communs. L’une est un acte unilatéral qui met fin à la participation d’un État à un traité, tandis que l’autre implique un dialogue entre les États parties à un traité en vue de maintenir le lien conventionnel tout en y apportant des changements substantiels. Cependant, les États ont souvent recours à la dénonciation et à la renégociation d’un traité comme solution alternative pour un même motif, à savoir un changement de circonstances. L’analyse de l’interaction entre ces deux concepts dans le cadre d’un même traité et de leur régime juridique démontre qu’elles sont procéduralement liées. De plus, bien que leurs effets soient a priori opposés, ceux-ci s’entrelacent à plusieurs égards. Outils de flexibilité des traités, la dénonciation et la renégociation atténuent la tension entre les exigences de stabilité juridique et de mutation sociale en offrant un moyen de réaménager le traité ou de s’en libérer, selon les circonstances.

Cet ouvrage comble une lacune dans l’étude du droit des traités et fournit aux praticiens actuellement confrontés aux incidences de la dénonciation de certains traités une grille d’analyse claire et précise. Il offre un panorama complet des aspects actuels des deux concepts abordés et, tout en établissant un état des lieux de la dénonciation, ouvre des perspectives nouvelles sur la question de l’adaptation du cadre conventionnel par le biais de la renégociation.

Randi Ayman est Senior Research Fellow à l’Institut Max Planck Luxembourg.