La détermination du contenu contractuel dans la théorie générale du contrat

Le contenu contractuel, longtemps présent en filigrane, a gagné en visibilité avec la réforme du droit des obligations de 2016. Mais qui détermine réellement ce contenu Cette question, au cœur de l’ouvrage, dépasse une simple analyse technique du droit positif. En adoptant une approche théorique et méthodologique originale, l’étude explore la manière dont les concepts du contenu contractuel sont intégrés et façonnés au sein de la théorie générale du contrat - cette construction intellectuelle qui structure et rationalise le droit des contrats.

Cet ouvrage s’inscrit dans une réflexion plus large sur les grandes questions du droit des contrats, telles que l’équilibre entre liberté contractuelle et justice contractuelle, ou encore le rôle des parties et du juge dans la définition des obligations. Ces interrogations conduisent également à une analyse approfondie de la théorie des sources du droit. Pourquoi le droit souple, pourtant omniprésent dans les pratiques contractuelles modernes (comme les chartes éthiques ou les codes de conduite), reste-t-il absent de la théorie générale du contrat ? En questionnant cette exclusion, l’étude éclaire les limites et les potentialités de la doctrine contractuelle.

À travers l’observation des discours juridiques et l’analyse des constructions doctrinales, l’ouvrage propose une modélisation du contenu contractuel, offrant ainsi des clés pour comprendre et repenser cette notion centrale du droit des obligations.

Prix solennel de thèse en droit “toutes spécialités” de la Chancellerie des universités de Paris
Prix de thèse de l'Université Paris Cité

Préface de Nicolas Mathey et Guillaume Richard, Professeurs à l'Université Paris Cité.
Dan Mimoun, docteur en droit privé, licencié en philosophie, est Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université de Franche-Comté et membre du CRJFC.