La dette

Phénomène économique et social de premier ordre, la dette est une notion dont les références en droit sont multiples (cession de dette, remise de dette, surendettement…), sans être pour autant cernée en ses traits et caractères. Dépourvue de définition positive, elle est reléguée au rang de composante de l’obligation, tantôt assimilée à une obligation monétaire, tantôt perçue comme l’envers de la créance. Ce défaut d’appréhension empêche la dette de se déployer de manière autonome et de se voir appliquer un régime idoine.
Cette thèse vise, en premier lieu, à identifier les éléments de définition de la dette. Sous un angle matériel, la dette constitue l’instrument de réalisation des droits du créancier et permet de conceptualiser, d’un point de vue passif, l’avantage que le sujet de droit actif attend de la réalisation de la prestation. Sous un angle subjectif, la dette peut être reliée à la théorie de la personnalité juridique afin d’étudier l’influence qu’elle exerce sur la personne du débiteur.
Sur cette base, cette thèse expose, en second lieu, le régime de la dette suivant une approche diachronique. Est ainsi d’abord étudiée l’accession de la dette à la « vie juridique ». Puis, une fois que la dette existe, sont analysés les différents évènements qui peuvent l’affecter : comment les moyens de défense du débiteur peuvent-ils être rattachés à l’une ou l’autre des composantes de la dette ; quel mécanisme permet à un sujet de droit de reprendre la dette d’un primo-débiteur ? La construction d’une théorie générale de la dette s’achève, enfin, par l’étude des mécanismes d’extinction de la dette.

Prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris
Prix de thèse Paris 1 – IRJS 2024

Charles Boërio est maître de conférences à l'Université d'Angers.