La doctrine des autorités administratives indépendantes

Depuis leur apparition dans le paysage institutionnel, les autorités administratives indépendantes (AAI) n'ont cessé de se multiplier, de diversifier leurs modes d'action et d'amplifier leur pouvoir et leurs compétences.

À travers leurs décisions, sanctions, recommandations, rapports ou avis, mais aussi de manière plus informelle, à travers des guides de bonne conduite, des études, des tribunes ou des communiqués, ces institutions produisent un nouveau type de discours doctrinal encore inexploré.

Croisées ou propres à chaque AAI, ces « doctrines » méritent une attention particulière en ce qu'elles s'inscrivent dans le champ de la protection des droits et des libertés pour en renouveler les réflexions et les débats théoriques.

Cet ouvrage propose d'identifier ce discours doctrinal protéiforme, élaboré notamment par le Défenseur des droits, la CNCDH, le CGLPL, la CNIL, la CADA, la HATVP ou encore l'Agence européenne des droits fondamentaux, en s'interrogeant sur son élaboration, son contenu, mais aussi sa réception et son impact sur l'effectivité de la protection des droits et des libertés.

Sous la direction de Émilie Debaets, Valérie Palma-Amalric et Julia Schmitz.
Émilie Debaets est Maître de conférences en droit public à l'université Toulouse Capitole et membre de l'École de droit de Toulouse-Recherche (Institut Maurice Hauriou).
Valérie Palma-Amalric est Maître de conférences à l'Institut national universitaire Champollion d'Albi et membre de l'École de droit de Toulouse-Recherche (Institut Maurice Hauriou).
Julia Schmitz est Maître de conférences en droit public à l'université Toulouse Capitole et membre de l'École de droit de Toulouse-Recherche (Institut Maurice Hauriou).