La dynamique du principe de proportionnalité

Essai dans le contexte des libertés de circulation du droit de l'Union européenne

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45,00 €
  • : Institut Universitaire Varenne
  • : Thèses
  • : 16/12/2014
  • : 9782370320322
560 pages
Résumé

Résumé

Le retentissement du principe de proportionnalité partout dans le monde constitue un des développements juridiques les plus significatifs des dernières années et explique l'intérêt considérable que suscite cette question dans la littérature française et internationale. À l'encontre des analyses qui ont tendance à banaliser son impact (notamment en le ravalant au rang de simple exception au fonctionnement normal du système juridique), cette thèse cherche à montrer que le principe de proportionnalité signifie un bouleversement profond du droit. L'analyse est abordée dans le contexte particulier de l'Union européenne, qui s'avère à maints égards paradigmatique, à partir d'un examen du raisonnement de la Cour de justice dans ses décisions en application des libertés de circulation. L'intérêt de cet examen est double. D'un côté, il permet de prendre acte de l'ampleur du potentiel transformateur du principe de proportionnalité sur les plans formel (imposant une forme de raisonnement factualisée, qui consiste en une évaluation coûts-bénéfices), matériel (érigeant l'efficience des mesures étatiques en but ultime des libertés de circulation) et institutionnel (redéfinissant la répartition de compétences entre l'Union et les États membres). D'un autre côté, le principe de proportionnalité étant un miroir particulièrement apte à refléter la culture juridique de l'Union, cet examen permet aussi d'identifier les traits caractéristiques de cette culture, pour montrer notamment la prévalence d'un discours de nature technocratique.

Antonio Marzal Yetano. Docteur en droit de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
Chercheur à l'Institut universitaire européen (Max Weber fellow).
Lauréat du Prix de thèses de l'Institut Universitaire Varenne
Caractéristiques
ISBN13 978-2-37032-032-2
EAN 9782370320322
Titre La dynamique du principe de proportionnalité
Sous-titre Essai dans le contexte des libertés de circulation du droit de l'Union européenne
Date de parution 16/12/2014
Nombre de pages 560
Numéro de série 97
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Antonio Marzal Yetano
Editeur / Collection / Sous-collection Institut Universitaire Varenne / Thèses
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Théorie du droit
Format Papier
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