La fabrique des directives européennes

Souvent perçue comme secrète et complexe, l’élaboration des législations européennes reste un mystère pour les citoyens et même pour les professionnels. Pourtant, à y regarder de plus près, le processus est plus transparent et plus balisé qu'il n'y paraît.

Comment sont négociés les textes européens ? C’est à cette question qu’entend répondre cet ouvrage, en décryptant les règles s’imposant aux institutions mais aussi la pratique actuelle des négociations.

Sous la forme d'un guide pratique, il propose de lever le voile sur les rouages de la « boîte noire bruxelloise ». En retraçant pas à pas la fabrication des actes législatifs européens – directives et règlements –, il offre les clés pour comprendre qui décide quoi, quand et comment au sein des institutions européennes.

S’appuyant sur une analyse opérationnelle des textes fondateurs et de la jurisprudence, mais aussi des méthodes des négociateurs, cet ouvrage conjugue rigueur juridique et approche pédagogique. Il explore les coulisses de la Commission, éclaire les travaux souvent invisibles du Conseil et décrypte les subtilités du dialogue législatif avec le Parlement européen, en mettant en avant le rôle méconnu de leurs instances internes (groupes de travail techniques, Coreper, trilogues, …).

Une lecture indispensable pour juristes, étudiants, fonctionnaires, journalistes, lobbyistes… et pour tous ceux qui veulent comprendre comment se fabrique le droit européen qui régit notre quotidien.

Bastien Lignereux, maître des requêtes au Conseil d’État, chargé de la négociation des directives fiscales à la Représentation permanente de la France à Bruxelles de 2020 à 2023.