La fiscalité des professionnels de santé

Les professionnels de santé sont confrontés quotidiennement à la fiscalité. La défense de leurs droits passe par une meilleure compréhension du système fiscal.

Cet ouvrage aborde les principales questions auxquelles peuvent être confrontés les professionnels de santé. Tout d'abord, l'imposition du revenu varie en fonction de la nature et de l'organisation de l'activité (activité libérale ou salariée, mise en commun de moyens ou d'activités). Ensuite, les professionnels de santé ont recours à des biens dont l'acquisition et l'utilisation emportent des conséquences fiscales qui peuvent orienter les choix de gestion concernant ce patrimoine (local, cabinet, véhicule). Se pose encore la question du régime fiscal de l'activité des professionnels de santé au regard de la TVA et de l'existence d'éventuelles exonérations. Enfin, les professionnels de santé sont soumis au contrôle de leur activité par les représentants de l'administration fiscale et il leur est nécessaire de connaître le déroulement du contrôle, ainsi que l'étendue de leurs droits et devoirs à cette occasion.

Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui exercent une profession médicale ou paramédicale et qui veulent comprendre comment est imposée leur activité. Il s'adresse aussi aux juristes appelés à conseiller les professionnels de santé en matière de fiscalité.

Docteur en droit de l'université Paris II-Panthéon-Assas et ancien élève de l'École nationale des impôts, Florent Roemer est maître de conférences à l'université Paul-Verlaine de Metz où il enseigne notamment le droit fiscal.