La judiciarisation des grandes catastrophes

En France, la survenance d'un accident aérien, maritime ou ferroviaire conduit à la saisine de la justice pénale. Cela amène des interrogations voire des oppositions sur la place de la justice répressive. Tel est l'objet de l'étude menée avec le soutien du GIP Mission de recherche Droit & Justice : comprendre et analyser la « tendance à la judiciarisation pénale des grandes catastrophes ». Outre la comparaison entre la pratique française et celles d'autres Etats européens, il s'agit d'analyser les bénéfices et contraintes induits par l'intervention de l'autorité judiciaire aux différentes étapes de la procédure (enquête, instruction et audience). Sous la direction scientifique du professeur M.-F. Steinlé-Feuerbach et de C. Lacroix, maître de conférences, la recherche, menée par des universitaires du CERDACC avec la participation de membres extérieurs, est enrichie par l'expérience de professionnels. Contributeurs : Stella Bisseuil, Stéphane Gicquel, Claude Guibert, Christophe Regnard, Daniel Soulez Larivière, Pierre Wagner.