La justice en vérité

La présomption de vérité judiciaire est régulièrement rappelée par les juges de la Cour de cassation. Elle est devenue notre évidence judiciaire ; la justice est sommée de dire le vrai, tout converge vers cet impératif, au point que ce nouage de la vérité et de la justice constitue une doxa. Que la chose jugée soit présumée vraie sert à conforter l'autorité du jugement mais n'y a-t-il pas d'autres façons d'y parvenir ?

Pour mesurer les implications politiques de la vérité judiciaire, il faut partir à l'origine du concept et retrouver le moment où le jugement pénal s'est imposé comme discours de vérité. Le couple qui unit l'autorité de la chose jugée à la présomption de vérité judiciaire résulte d'une rencontre illégitime : c'est dans le champ de l'extraordinaire qu'elle a d'abord grandi avant de s'imposer comme la représentation ordinaire du jugement. L'histoire du concept ramène bien à celle du pouvoir et c'est peut-être cette emprise que les justiciables rejettent aujourd'hui.

Mais le concept, s'il est une invention des juristes, s'est nourri de pratiques qui empruntaient à des traditions culturelles différentes. Les sources populaires montrent que la représentation de la vérité judiciaire s'est enrichie à partir de ses applications périphériques. Partie du centre, elle s'est métamorphosée aux marges de l'Empire lorsque les nations qui l'habitaient lui ont donné une nouvelle incarnation, en ont fait un produit hybride capable de satisfaire des traditions o priori inconciliables. Dès lors une parcelle de sacré s'attachait à elle, une aura qui persiste peut-être encore aujourd'hui.

Soazick Kerneis est professeur d'histoire du droit, directrice du Centre d'histoire et d'anthropologie du droit à l'Université Paris-Nanterre.