La justice, ses métiers, ses procédures

OHADA : Union africaine, CEEAC, CEMAC, CEDEAO, UEMOA, Nations unies, Cameroun

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  • : L'Harmattan
  • : Etudes africaines
  • : Droit
  • 4e édition
  • : 05/03/2021
  • : 978-2-343-20705-6
1458 pages
Résumé

Résumé

Cet ouvrage s'adresse prioritairement aux universitaires en leurs différentes qualités, aux praticiens du droit, aux personnes désireuses d'accéder aux professions judiciaires ou auxiliaires et de les exercer. Ses destinataires privilégiés sont également ceux qui, directement ou indirectement, initient ou conduisent des réformes relatives à l'appareil judiciaire à l'échelle nationale ou supranationale. Le non-spécialiste « en situation » et le grand public en sont, enfin, les cibles par excellence.

Dans une perspective à la fois explicative et analytique, les développements sont fortement illustrés et bâtis autour de trois axes majeurs. L'un des axes s'intéresse aux juridictions, qu'elles soient camerounaises ou supranationales : tribunal du premier degré, tribunal coutumier, « alkali courts », « customary courts », tribunaux de première et de grande instance, tribunal militaire, tribunal criminel spécial, commission provinciale du contentieux de la prévoyance sociale, tribunal administratif régional, tribunal régional des comptes, cour d'appel, haute cour de justice, cour suprême, cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA, cour de justice et cour des comptes de la CEEAC et de la CEMAC, cour de justice de la CEDEAO, cours de l'UEMOA, cour africaine des droits de l'homme et des peuples, cour internationale de justice, cour pénale internationale. Le tableau est complété par les juridictions non étatiques qui se consacrent à l'arbitrage, à la médiation, à la conciliation, à la transaction... L'autre axe s'intéresse aux métiers de la justice, notamment à ceux qu'exercent les magistrats, avocats, huissiers de justice, notaires, fonctionnaires des greffes, personnel de l'administration pénitentiaire, officiers et agents de la police judiciaire, mandataires de justice. Le dernier axe s'intéresse aux principes fondateurs communs qui encadrent le service public de la justice et le procès : continuité, publicité, égalité, gratuité, indépendance, impartialité, dispositif...

Avant-propos de Germain Ntono Tsimi, préface de Claude Abé.
Postface d'Ernest Njumbe Njumbe.
Sylvain Sorel Kuate Tameghe enseigne le droit, au Cameroun et ailleurs. Membre de différentes équipes de recherche et comités scientifiques, il a écrit entre autres, parfois avec des collègues illustres à l'instar de Monsieur le Professeur Pougoué Paul-Gérard,
La protection du débiteur dans les procédures individuelles d'exécution (2004), Jalons d'une habilitation à diriger des recherches (2008), Les grandes décisions de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA (2010), L'entreprenant OHADA (2013). Ces dernières années, l'intéressé a été membre de jurys d'examens ou de concours pour l'accès à quelques-uns des métiers du droit et intervient dans le règlement des différends en qualité d'arbitre, de médiateur, de conciliateur. Comme consultant, il travaille à l'amélioration du cadre juridique de l'activité économique, de la gouvernance et de l'intégration en Afrique.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-343-20705-6
EAN 9782343207056
Titre La justice, ses métiers, ses procédures
Sous-titre OHADA : Union africaine, CEEAC, CEMAC, CEDEAO, UEMOA, Nations unies, Cameroun
Numéro d'édition 4
Date de parution 05/03/2021
Nombre de pages 1458
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sylvain Sorel Kuate Tameghe
Editeur / Collection / Sous-collection L'Harmattan / Etudes africaines / Droit
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit OHADA
Format Papier
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