La lésion

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  • Tome 467
  • : L.G.D.J
  • : Thèses
  • : Bibliothèque de droit privé
  • : 11/07/2006
  • : 978-2-275-03062-3
600 pages
Résumé

Résumé

La place réservée à la lésion en droit positif recèle un paradoxe. Rejetée expressément par les textes, elle inspire pourtant un contentieux abondant. Ce décalage entre la persistance du phénomène des contrats lésionnaires et l'insuffisance de leur traitement actuel justifie que le problème de la lésion soit à nouveau posé, dans une optique prospective. L'étude de la nature de la lésion permet tout d'abord de dépasser l'incohérence des dispositions éparses du droit positif.
La lésion constitue une atteinte à la justice contractuelle, qui empêche le contrat d'accomplir sa finalité d'échange équilibré. Plus précisément, la lésion résulte du décalage observé entre le prix et la valeur des prestations. Identifiée à un déséquilibre en valeur, la lésion doit encore être différenciée des causes de ce déséquilibre. Sa spécificité réside dans son rattachement à l'échange économique, dont l'équilibre est cristallisé au jour du contrat.
La lésion est indépendante des circonstances qui ont entouré la conclusion du contrat. L'élaboration d'un régime de révision pour lésion concrétise ensuite cette analyse théorique. Sa délimitation s'inscrit dans une dialectique fragile entre justice et sécurité. À l'ouverture du champ d'application de la révision pour lésion répond une mise en oeuvre assurant le maintien du lien contractuel. Son intégration dans le système juridique impliquerait sans doute une réforme législative, mieux à même d'offrir un recours efficace aux contractants lésés, tout en encadrant les pouvoirs du juge dans des limites garantissant la sécurité juridique.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-03062-3
EAN 9782275030623
Titre La lésion
Date de parution 11/07/2006
Nombre de pages 600
Numéro de tome 467
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Gaël Chantepie
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
ISBN10 2-275-03062-X
Format Papier
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