La licence de droit d'auteur

Préface de Jacques Raynard

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786 pages
Résumé

Résumé

Le droit d'auteur - dont l'identité reste controversée - n'échappe pas à la discussion quant à la nature et au régime des contrats qui le mettent en oeuvre.

Le livre premier du Code de la propriété intellectuelle regroupe ainsi dans une fausse unité des formules dont la diversité n'échappe pas aux praticiens : temporaires ou définitives, exclusives ou non exclusives...

Pourtant, l'originalité de ces contrats, classiquement affirmée, n'est bien souvent qu'une apparence. De l'édition littéraire aux contrats de l'audiovisuel et aux oeuvres diffusées sur les réseaux, l'analyse démontre que si l'auteur peut « céder» son oeuvre - ce que dit la loi - il peut aussi la louer, c'est-à-dire en concéder la licence - ce qu'elle ne dit pas.

Le constat de l'adéquation possible des contrats du droit d'auteur aux formules du droit civil s'appuie sur une méthode de lecture renouvelée de la matière. L'attention portée par la loi impérative à certains contrats (édition, production audiovisuelle, etc.), a pu perturber l'étude de la licence, l'acte par lequel l'auteur se borne à autoriser l'exploitation de son oeuvre pour un temps.

Or, si la licence apparaît dans un premier temps comme un contrat spécial, véritable bail de l'ouvre de l'esprit, elle est également destinée à devenir la composante élémentaire d'un contrat complexe organisant une exploitation. L'étude approfondie des qualifications et des régimes permet donc de distinguer ces deux objets pour mieux en apprécier ensuite les interactions.

Le droit d'auteur, droit « spécial », fait ainsi la preuve de son aptitude à accueillir - autant que de raison - les mécanismes du droit des contrats, droit « commun ». L'analyse menée n'omet jamais le principal objectif de notre loi :la protection de l'auteur.

L'étude des qualifications permet ensuite de proposer des réponses aux principales questions soulevées par les régimes des contrats du droit d'auteur : formalisme, exclusivités, obligation d'exploitation, garanties, etc.

Cet ouvrage, qui s'adresse à un public d'universitaires aussi bien d'avocats et de juristes, a pour ambition une meilleure compréhension de la matière complexe des contrats du droit d'auteur.

Alexis Boisson, Docteur en Droit.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-1869-7
Titre La licence de droit d'auteur
Sous-titre Préface de Jacques Raynard
Date de parution 05/2013
Nombre de pages 786
Numéro de série 86
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Alexis Boisson
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis / Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise - F.N.D.E. / Bibliothèque de droit de l'entreprise
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Format Papier

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