Retour à la liste
La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880) - Sylvain Bloquet

La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880)

Cette publication a reçu le soutien de la Fondation Napoléon

N° de réf. 9782275056449

  • 1re édition
  • Tome 33
  • Editeur : L.G.D.J
  • Collection : Thèses
  • Sous-collection : Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain
  • ISBN : 978-2-275-05644-9
  • 756 pages - Parution : 03/2017

En stock, expédié sous 24 heures

- Livraison à 0.01€

Commandez cet ouvrage par DHL avant 13h et recevez-le demain
66,00 €
Plus que 1 exemplaire !
Résumé
Tout en prolongeant un légalisme issu de la Révolution, le Code civil s'inscrit aussi dans une continuité héritée des plus illustres jurisconsultes. Cette ambivalence de la codification, qui en fait également toute sa richesse, s'illustre particulièrement à travers le concept de loi, dont l'analyse révèle une équivoque. Si dans une acception moniste consacrée sous la Révolution, la loi représente la norme établie par le souverain, dans une acception dualiste et ancienne, elle désigne toute règle de droit servant à trancher un litige.
À l'heure de l'adoption du Code civil, cette seconde définition trouve une renaissance dans le rehaussement du juge visant à en faire le garant de l'ordre social. Le concept de loi est alors d'autant plus fondamental, qu'il détermine la méthodologie interprétative, les sources du droit, ainsi que l'idée de garantie des droits.
Le XIXe siècle confirme ces interrogations sur la loi et ses implications dans l'ordre juridique. Les premiers commentateurs du Code civil se font l'écho d'une définition large, lorsqu'ils recourent aux anciennes règles coutumières, romaines ou à la jurisprudence. Cette exégèse ouverte sur l'histoire se conjugue à la pratique judiciaire de la double motivation des arrêts, invoquant des anciennes règles de droit prescrites. La seconde génération des interprètes du Code marque une évolution significative en se tournant dogmatiquement vers les principes libéraux de 1789, tout en abandonnant la double motivation des arrêts. Normativité, place respective de la doctrine et du juge dans l'espace juridique, mutation des procédés interprétatifs, telles sont les problématiques soulevées par cette étude, à une période clef de la construction du modèle juridique français.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-05644-9
Titre La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880)
Sous-titre Cette publication a reçu le soutien de la Fondation Napoléon
Numéro d'édition 1
Date de parution 03/2017
Nombre de pages 756
Numéro de tome 33
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sylvain Bloquet
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit
Format Papier
Dans la même collection
  En cours de chargement...