La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis

  • Auteur : Marie-Sophie Baud
  • Editeur : LGDJ
  • Collection : Thèses
  • Sous-collection : Bibliothèque de droit privé
  • Numéro du tome : 613
  • Parution : 22/02/2022
  • EAN : 9782275088471
  • 672 pages

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En droit américain, la recherche des preuves à décharge est confiée à la défense et la vérité formelle est privilégiée, car le critère du juste repose sur la qualité de la procédure. À l'inverse, le droit français confie la recherche des preuves à une autorité neutre et indépendante pour favoriser la vérité matérielle, car le critère du juste repose sur la correspondance entre la décision et le réel. Toutefois, la logique anglo-saxonne tend à influencer la conception française de la vérité et la fonction dite subversive du droit comparé permet de discuter cette évolution. Depuis peu, il s'avère en effet que les chercheurs américains, eux-mêmes, critique la logique accusatoire et redécouvrent, sans le savoir, la pensée du Doyen Cornu, selon laquelle le sentiment de justice repose sur la "Droiture du droit" mais aussi sur la "Justesse du droit". Cette critique contraste avec les évolutions législatives récentes en France, qui tendent à privilégier une logique accusatoire avec le développement de l'enquête préliminaire au détriment de l'information judiciaire. La présente thèse permet donc de prendre la pleine mesure du renouvellement doctrinal aux États-Unis et de reconsidérer, à nouveaux frais, l'évolution actuelle du procès pénal en France en proposant la revalorisation du service public de la recherche des preuves.

Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas
Prix Francis Durieux de l'Académie des sciences morales et politiques

Marie-Sophie Baud est docteur en droit.

EAN 9782275088471
ISBN 978-2-275-08847-1
Date de parution 22/02/2022
Nombres de pages 672
Numéro du tome 613
Type d’ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Marie-Sophie Baud
Editeur LGDJ
Collection Thèses
Sous-collection Bibliothèque de droit privé
Thème Droit > Droit pénal & procédure pénale > Procédure pénale
Thème secondaire Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Théorie du droit
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